Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JARDIN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95588589
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDIN domicilié(e) 25, rue de la Poterie, 91100 CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588589.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2005.

JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : ARFADECOR , TELALIX , LE REBOUCHEUR , TELALISS , J , MILAPRO , JARLITH , ARFILLER , BLANC JARDIN , TOUPRET TOUT EST PLUS FACILE


JARDIN S.A. (société anonyme) - 25, rue de la Poterie, 91100 CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 964201859


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioriation du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.